Politique d’utilisation accceptable
GT CORP LTD
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Utilisations interdites
Vous ne pouvez utiliser notre site qu’à des fins légales. Vous ne pouvez pas utiliser notre site :
- D’une manière qui enfreint toute loi ou réglementation locale, nationale ou internationale applicable.
- D’une manière illégale ou frauduleuse ou ayant un but ou un effet illégal ou frauduleux.
- Dans le but de nuire ou de tenter de nuire à des mineurs de quelque manière que ce soit.
- Envoyer, recevoir, télécharger, utiliser ou réutiliser sciemment tout matériel qui ne respecte pas nos normes de contenu telles que définies ci-dessous.
- Transmettre ou faire envoyer tout matériel publicitaire ou promotionnel non sollicité ou non autorisé ou toute autre forme de sollicitation similaire (courrier indésirable).
- Transmettre sciemment des données, envoyer ou télécharger tout matériel contenant des virus, chevaux de Troie, vers, bombes à retardement, enregistreurs de frappe, logiciels espions, logiciels publicitaires ou tout autre programme nuisible ou code informatique similaire conçu pour nuire au fonctionnement de tout logiciel ou matériel informatique.
Vous acceptez également :
- De ne pas reproduire, dupliquer, copier ou revendre toute partie de notre site en violation des dispositions de nos conditions d’utilisation.
- Ne pas accéder sans autorisation, interférer, endommager ou perturber toute partie de notre site, tout équipement ou réseau sur lequel notre site est stocké, tout logiciel utilisé lors de la livraison de notre site ou tout équipement ou réseau ou logiciel détenu ou utilisé par un tiers.
Services interactifs
Nous pouvons de temps à autre recourir à des services interactifs sur notre site tels que la possibilité de participer à des jeux, des concours, de commenter des articles de blog ou de publier sur nos comptes de réseaux sociaux. Quand nous fournirons effectivement un service interactif, nous vous délivrerons des informations claires sur le type de service proposé, ainsi que sur son degré et sa forme de modération utilisés, qu’elle soit humaine ou technique.
Nous ferons de notre mieux pour évaluer les possibilités de risque pour les utilisateurs (et en particulier pour les enfants) par des tiers lorsqu’ils utilisent un service interactif fourni sur notre site. A la lumière de ces risques, nous déciderons cas par cas s’il est approprié d’utiliser la modération du service concerné et quel type de modération utiliser. Cependant, nous ne répondons pas de la supervision, du contrôle ou de la modération des services interactifs que nous proposons sur notre site et nous excluons expressément notre responsabilité pour toute perte ou tout dommage découlant de l’utilisation de tout service interactif par un utilisateur en violation de nos normes de contenu, que le service soit modéré ou non.
L’utilisation de l’un de nos services interactifs par un mineur est soumise au consentement de son parent ou tuteur. Nous rappelons aux parents qui autorisent leurs enfants à utiliser un service interactif l’importance de la communication avec leurs enfants au sujet de leur sécurité en ligne, car la modération n’est pas infaillible. Les mineurs utilisant un service interactif doivent être informés des risques qu’ils courent. Quand nous modérons un service interactif, nous vous fournissons systématiquement un moyen de contacter le modérateur si vous avez des inquiétudes ou des difficultés.
Normes de contenu
Ces normes de contenu s’appliquent à tout le matériel au moyen duquel vous participez à la vie de notre site (participations) et à tous les services interactifs qui y sont associés. En tant qu’utilisateur du site Web exploité par GT CORP LTD, vous êtes tenu de vous conformer à la politique d’utilisation acceptable suivante :
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- Être exactes si elles énoncent des faits.
- Être sincères si elles expriment des opinions.
- Être conformes à la loi applicable au Royaume-Uni et dans tout pays à partir duquel elles sont publiées.
Les participations ne doivent pas :
- Contenir des éléments diffamatoires à l’égard de quiconque.
- Contenir des éléments obscènes, offensants, haineux ou provocateurs.
- Promouvoir des éléments sexuellement explicites.
- Promouvoir la violence.
- Promouvoir une discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, la nationalité, le handicap, l’orientation sexuelle ou l’âge.
- Enfreindre un droit d’auteur, un droit de base de données ou une marque déposée de toute autre personne.
- Être susceptible de tromper une personne.
- Être faite en violation d’une obligation légale envers un tiers, telle qu’une obligation contractuelle ou un devoir de confidentialité.
- Promouvoir une activité illégale.
- Être menaçante, abusive ou envahir la vie privée d’autrui ou causer une gêne, un inconvénient ou une anxiété inutile.
- Être susceptible de harceler, de contrarier, d’embarrasser, d’alarmer ou d’ennuyer toute autre personne.
- Être utilisée pour usurper l’identité d’une personne ou pour dénaturer votre identité ou votre affiliation avec une personne.
- Donner l’impression qu’elles émanent de GT CORP LTP si ce n’est pas le cas.
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Si vous enfreignez cette politique d’utilisation acceptable par votre utilisation du site Web, GT CORP LTD peut prendre les mesures appropriées qui peuvent inclure :
- Le retrait immédiat, temporaire ou permanent de votre droit d’utiliser le site Web.
- La suppression immédiate, temporaire ou permanente de toute publication ou de tout matériel téléchargé par vous sur le site Web.
- L’envoi d’un avertissement à votre encontre.
- Des poursuites judiciaires contre vous pour le remboursement de tous les frais sur une base d’indemnisation résultant de la violation.
- D’autres poursuites judiciaires contre vous.
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GT CORP LTD exclut toute responsabilité quant aux mesures prises en réponse aux violations de cette politique d’utilisation acceptable. Cette politique peut être révisée à tout moment en modifiant la page concernée sur le site Web et vous êtes tenu de vérifier régulièrement les modifications. Il est important de noter que les dispositions de cette politique d’utilisation acceptable peuvent également être remplacées par d’autres dispositions ou avis publiés ailleurs sur le site Web